Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2024
TéléchargerPV du conseil municipal du 04 septembre 2024
TéléchargerOrdre du jour du conseil municipal du 14 novembre 2024
TéléchargerPV du conseil municipal du 11 juin 2024
TéléchargerOrdre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2024
TéléchargerPV du conseil municipal du 15 avril 2024
TéléchargerOrdre du jour du conseil municipal du 11 juin 2024
TéléchargerLes arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2024- 02 - Terrassement pour branchement gaz
TéléchargerArrêté 2024- 03 - Interdiction de stationner - 71 rue des déportés
TéléchargerArrêté 2024- 02 - Autorisation pose d'une benne - 15 chemin du compose
TéléchargerArrêté 2024- 119 - Interdiction d'utilisation du stade
TéléchargerArrêté 2024 - 113 - Interdiction de stationner - 291 et 396 rue des Déportés
TéléchargerArrêté 2024 - 112 - Interdiction de stationner et circuler - 24 rue Traversière
TéléchargerArrêté 2024 - 111 - Interdiction de stationner - Salle Europa rue des Déportés
TéléchargerArrêté 2024 - 110 - Branchement gaz en trottoir - 47 rue du Commandant O'Reilly
TéléchargerDocuments financiers
ROB 2024
TéléchargerBudget Primitif 2023
TéléchargerCompte administratif 2022
TéléchargerROB 2023
TéléchargerROB 2022
TéléchargerROB 2020
TéléchargerROB 2019
TéléchargerROB 2018
TéléchargerLes publications d'Enquêtes publiques
Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
TéléchargerUne enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du Bassin minier se tiendra du 16 septembre 2024 à 9h au 18 octobre 2024 à 17h inclus.
TéléchargerRÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
TéléchargerProjet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
TéléchargerEnquête publique Modification du PLUI
TéléchargerArrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI
TéléchargerEnquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal
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Les publications de délibérations
2024-97 | Liste des délibérations
Télécharger2024-96 | Convention de reversement des parts quiévrechinoises du bonus territoire
Télécharger2024-95 | Modification n°2 de la convention constitutive d'un groupement concédantes pour la délégation de service public relative à la gestion de 3 structures petite enfance sur le territoire de Crespin et Quiévrechai
Télécharger2024-94 | Modification n°3 de la délégation de service public sous forme d'un affermage relative à la gestion de 3 structures petite enfance sur le territoire de Crespin et Quiévrechain
Télécharger2024-93 | Nomination d'un référent déontologue des élus locaux
Télécharger2024-92 | Adhésion au contrat de groupe d'assurance statutaire du CDG59 du 01/01/2025 au 31/12/2028
Télécharger2024-91 | Recensement de la population - Recrutement indemnisation des agents recenseurs
Télécharger2024-90 | Rétrocession, vente de la voirie parcelle AB n°135p
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