2023 :
Publié le 05 juin 2023

2023-31 | Compte administratif 2022 - Budget principal

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-30 | Compte de gestion 2022 - Budget principal

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-29 | Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-28 | Liste des emplois permanents — Suppression emplois en surnombre -— Création 1 emploi d’adjoint d'animation

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-27 | Adoption d'un règlement relatif à l'attribution des subventions communales

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-25 | Liste des délibérations adoptées et signatures de Monsieur le Maire et du Secrétaire de séance

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-24 | Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB), Dispositif Energie

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-23 | Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB), Dispositif Aménagement

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-22 | Règlement intérieur du Conseil Municipal

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-21 | Protocole transactionnel avec la MACIF — Règlement du sinistre du 10 décembre 2021

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-20 | Groupements de commandes — Vidéosurveillance — prestation d'installation de travaux et de maintenance

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-19 | Groupements de commandes — Vidéosurveillance — acquisition de matériels et logiciels

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-18 | Groupements de commandes -— Vidéosurveillance - assistance à maîtrise d'ouvrage

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-17 | Rapport d'orientation budgétaire 2023

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-15 | Liste des Délibérations du 21 février

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-14 | Ouverture d’un compte chez METALTECH

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-13 | Approbation de la modification des statuts du SIVOM de Crespin — Quièvrechain - Saint-Aybert — Thivencelle

Télécharger
Publié le 05 juin 2023

2023-12 | Commission Consultative des Services Publics Locaux — Désignation des membres associatifs

Télécharger