2024 :
Publié le 20 septembre 2024

2024-65 | Liste des délibérations du 04/09/2024

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-64 | Adhésion au SIDEN SIAN - Défense extérieure contre l'incendie

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-63 | Dégrèvement de la taxe foncière sur les terrains non bâties en faveur des jeunes agriculteurs

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-62 | Atlas de la biodiversité

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-61 | Subvention exceptionnelle aux associations

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-60 | Convention avec le département : réalisation d'un plateau surélévé

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-59 | Convention de rétrocession - Chemin Saint Roch

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-58 | Cession d'une partie de la parcelle AK500 - Clos des verriers à SIGH

Télécharger
Publié le 20 septembre 2024

2024-57 | Apurement du compte 429 - debets des regisseurs

Télécharger
Publié le 19 septembre 2024

2024-56 | Renouvellement d'un convention avec le CDG 59 pour une mission relative au systeme d'information

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-54 | Listes délibérations juin

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-53 | Subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège de Quiévrechain

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-52 | Jury criminel constitution de la liste préparatoire des jurés de la cour d'assises pour 2025 par tirage au sort

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-51 | Motion relative à la taxation carbone

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-50 | Approbation de la mise a jour des statuts de Valenciennes métropole

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-49 | Transfert de compétence "défense extérieure contre l'incendie" (DECI) au SIDEN SIAN

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-48 | Zone d'accélération EnR consultation et déclaration

Télécharger
Publié le 21 juin 2024

2024-47 | Renouvellement du bail de chasse à la Société de chasse communale de Crespin

Télécharger