2024 :
Publié le 25 novembre 2024

2024-81 | Liste des Délibération du 14-11-2024

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Publié le 25 novembre 2024

2024-80 | Convention avec Valenciennes Métropole de mise à disposition du plateau sportif pour travaux d'accessibilité - Rue Pélabon

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Publié le 25 novembre 2024

2024-79 | Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque

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Publié le 25 novembre 2024

2024-78 | Prolongation du bail emphytéotique accordé à l'Association ESPOIR - Logements 6 à 22 bis Rue du Moulin

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Publié le 25 novembre 2024

2024-77 | Recours au Contrat d'Engagement Éducatif et création d'emplois pour l'année 2025

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Publié le 25 novembre 2024

2024-76 | Convention de mise à disposition réciproque entre les communes de Saint-Aybert et de Crespin d'un agent technique dans le cadre de l'installation des marchés de Noël respectifs

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Publié le 25 novembre 2024

2024-75 | Prévision en vue du recrutement pour un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

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Publié le 25 novembre 2024

2024-74 | Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance

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Publié le 25 novembre 2024

2024-73 | Régime Indemnitaire - RIFSEEP (IFSE - CIA) Changement de prise en charge du régime indemnitaire

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Publié le 25 novembre 2024

2024-72 | Mise en place de l'ISFE

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Publié le 25 novembre 2024

2024-71 | Subvention exceptionnelle Association Histoire de Famille

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Publié le 25 novembre 2024

2024-70 | Redevance d'occupation des logements communaux 2025 - 279 Rue des Déportés

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Publié le 25 novembre 2024

2024-69 | Redevance d'occupation des logements communaux 2025 - 92 Rue des Déportés

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Publié le 25 novembre 2024

2024-68 | CCAS Remboursement des dépenses courantes 2024 du Service d'Aides à Domicile vers le Budget Principal de la Ville

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Publié le 25 novembre 2024

2024-67 | Délibération budgétaire modificative n°2024/01 Budget principal

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Publié le 20 septembre 2024

2024-65 | Liste des délibérations du 04/09/2024

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Publié le 20 septembre 2024

2024-64 | Adhésion au SIDEN SIAN - Défense extérieure contre l'incendie

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Publié le 20 septembre 2024

2024-63 | Dégrèvement de la taxe foncière sur les terrains non bâties en faveur des jeunes agriculteurs

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