2024 :
Publié le 24 décembre 2024

2024-97 | Liste des délibérations

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Publié le 24 décembre 2024

2024-96 | Convention de reversement des parts quiévrechinoises du bonus territoire

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Publié le 24 décembre 2024

2024-95 | Modification n°2 de la convention constitutive d'un groupement concédantes pour la délégation de service public relative à la gestion de 3 structures petite enfance sur le territoire de Crespin et Quiévrechai

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Publié le 24 décembre 2024

2024-94 | Modification n°3 de la délégation de service public sous forme d'un affermage relative à la gestion de 3 structures petite enfance sur le territoire de Crespin et Quiévrechain

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Publié le 24 décembre 2024

2024-93 | Nomination d'un référent déontologue des élus locaux

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Publié le 24 décembre 2024

2024-92 | Adhésion au contrat de groupe d'assurance statutaire du CDG59 du 01/01/2025 au 31/12/2028

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Publié le 24 décembre 2024

2024-91 | Recensement de la population - Recrutement indemnisation des agents recenseurs

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Publié le 24 décembre 2024

2024-90 | Rétrocession, vente de la voirie parcelle AB n°135p

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Publié le 24 décembre 2024

2024-89 | Protocole Transactionnel avec la MAIF de l'USC - réglement du sinistre du 27/10/2024

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Publié le 24 décembre 2024

2024-88 | Remboursement Forfait Chauffage - Salon Europa

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Publié le 24 décembre 2024

2024-87 | Subvention exceptionnelle à la protection civile "Cyclone Chido - Mayotte"

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Publié le 24 décembre 2024

2024-86 | Subvention exceptionnelle à l'association "L'arche de Noé"

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Publié le 24 décembre 2024

2024-85 | Subvention exceptionnelle à l'association "Restos du Coeur"

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Publié le 24 décembre 2024

2024-84 | Délibération budgétaire modificative 2024/2 : Budget Principal

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Publié le 24 décembre 2024

2024-83 | Cloture du budget annexes "Lotissement 49 rue du Cdt O'reilly"

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Publié le 25 novembre 2024

2024-81 | Liste des Délibération du 14-11-2024

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Publié le 25 novembre 2024

2024-80 | Convention avec Valenciennes Métropole de mise à disposition du plateau sportif pour travaux d'accessibilité - Rue Pélabon

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Publié le 25 novembre 2024

2024-79 | Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque

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