2024 :
Publié le 21 juin 2024

2024-54 | Listes délibérations juin

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Publié le 21 juin 2024

2024-53 | Subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège de Quiévrechain

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Publié le 21 juin 2024

2024-52 | Jury criminel constitution de la liste préparatoire des jurés de la cour d'assises pour 2025 par tirage au sort

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Publié le 21 juin 2024

2024-51 | Motion relative à la taxation carbone

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Publié le 21 juin 2024

2024-50 | Approbation de la mise a jour des statuts de Valenciennes métropole

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Publié le 21 juin 2024

2024-49 | Transfert de compétence "défense extérieure contre l'incendie" (DECI) au SIDEN SIAN

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Publié le 21 juin 2024

2024-48 | Zone d'accélération EnR consultation et déclaration

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Publié le 21 juin 2024

2024-47 | Renouvellement du bail de chasse à la Société de chasse communale de Crespin

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Publié le 21 juin 2024

2024-46 | Avenant n°2 au bail conclu avec CELLNEX France SAS

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Publié le 21 juin 2024

2024-45 | Option au tarif de localisation de la salle des fêtes prêt de table rondes

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Publié le 21 juin 2024

2024-44 | Médiathèque municipale convention d'intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture public Valenciennes métropole

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Publié le 21 juin 2024

2024-43 | Médiathèque municipale désherbage de livre

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Publié le 21 juin 2024

2024-42 | Groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide

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Publié le 21 juin 2024

2024-41 | Prise en charge des frais occasionné à un professionnel pour un changement de numérotation de son adresse - Chemin du compose

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Publié le 21 juin 2024

2024-40 | Projet éducatif - service "jeunesse" Centre aérés et activités périscolaire

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Publié le 21 juin 2024

2024-39 | Prime de pouvoir d'achat exceptionnelles

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Publié le 21 juin 2024

2024-38 | Contrat d'assurance des risques statutaires mandat du CDG 59 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance

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Publié le 21 juin 2024

2024-36 | Listes délibérations avril 2024

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